Mentions Légales

Nom du site : http://www.clubcitoyens.com - Site internet officiel du Club des Citoyens
Editeur & Responsable de la publication : Jacques De Rotalier
Responsable éditorial : contact[at]clubcitoyens.com
Webmaster & Chargé de communication numérique : Jacques De Rotalier
Conception du site Internet : A.M.R.A
Hébergement du site Internet : www.1&1.com

http://www.clubcitoyens.com - Site internet officiel du Club des Citoyens
L’objet de ce site est de présenter des informations relatives à l’activité du Club à destination du grand public et des professionnels dans tous les domaines d’intervention développés par le Club des Citoyens. Pour toute remarque sur le contenu et le fonctionnement du site, s’adresser au Webmestre : contact[at]clubcitoyens.com

Le Club des Citoyens rappelle que le contenu de son site Internet peut comporter des erreurs ou oublis, et qu’il est susceptible d’être modifié ou faire l’objet de mise à jour.
Si vous remarquez un lien brisé, une omission ou une erreur, vous pouvez le signaler en envoyant un courriel à contact[at]clubcitoyens.com. Aucune publicité n’est admise et affichée sur ce site Internet. Législation et loi informatique et liberté La loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 dite informatique et libertés modifiée par la Loi n° 2004-801 du 6 Août 2004.
Lorsque des données présentes sur ce site Internet ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et notamment aux recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL). En particulier ces informations ne doivent être utilisées qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires sont interdites. Conformément à l’article 34 de la loi informatique et liberté vous disposez d’un droit d’accès aux informations vous concernant.

Vous pouvez également modifier ou supprimer ces informations vous concernant. Pour exercer ce droit d’accès, il convient d’envoyer un courriel àcontact[at]clubcitoyens.com Loi du 29 Juillet 1881 modifiée sur la liberté de la presse Article L 323-1 et suivants du Code Pénal relatifs à l’atteinte aux systèmes de traitements automatisés des données Loi n° 94-665 du 4 août 1994 modifiée relative à l’emploi de la langue française Loi n° 2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique Les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle relative à la propriété littéraire et artistique Droit d’auteurs et copyright. L’ensemble de ce site Internet relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. Conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation expresse de Jacques De Rotalier.

Contenu

Les informations mises à disposition sur le site Internet (http://www.clubcitoyens.com) n’ont qu’une valeur indicative et ne sauraient engager la responsabilité de Jacques De Rotalier.

Liens hypertextes : Jacques De Rotalier décline toute responsabilité quant aux sites Internet possédant un lien vers celui-ci. Ce site peut contenir des liens vers d’autres sites Internet, Jacques De Rotalier n’assume aucune responsabilité sur le contenu des sites autres que ceux faisant partie du domaine http://www.clubcitoyens.com

Nom de domaine : la réservation du nom de domaine http://www.clubcitoyens.com a été effectuée auprès de drim.com conformément aux dispositions légales en vigueur.

Données personnelles : les données vous concernant (proposition, formulaire de contact) sont strictement confidentielles et ne sont en aucun cas communiquées par le Club des Citoyens à des tiers. En application de la loi informatique et liberté vous disposez des droits suivants : Article 26 : Droit d’opposition. Articles 34 à 38 : Droits d’accès Article 36 : Droit de rectification À propos des données vous concernant, vous pouvez demander une mise à jour ou une suppression des informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite de par la loi.